Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMNOMED FRANCE
/
A.M.O. Avancée Mandibulaire Optimisée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.M.O. Avancée Mandibulaire Optimisée
SOMNOMED FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3619192
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
A.M.O. Avancée Mandibulaire Optimisée de SOMNOMED FRANCE

Présentation de la marque A.M.O. Avancée Mandibulaire Optimisée

Déposée le 22 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMNOMED FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.M.O. Avancée Mandibulaire Optimisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMNOMED FRANCE domicilié(e) 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 084 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMNOMED FRANCE, M. JAEGER FRANTZ domicilié(e) 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France.

La marque A.M.O. Avancée Mandibulaire Optimisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.M.O. Avancée Mandibulaire Optimisée arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

SOMNOMED FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOSOM


SOMNOMED FRANCE, SAS - 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France - SIREN 534084009


SOMNOMED FRANCE, M. JAEGER FRANTZ - 21 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°752167 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-11-09

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2018 n°2697908 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-11-09

Appareils et instruments dentaires ; mâchoires artificielles ; appareils d'orthodontie ; appareils pour la respiration à l'exception de ceux pour la respiration artificelle. ;

Essai de matériaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches biologiques. Recherches en chimie. Recherches techniques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.